Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Ces conditions générales de vente s'appliquent exclusivement entre la société [Nom de la Société], ci-après « le Vendeur », et toute personne effectuant un achat via le site Internet [www.parisbrestperformance.fr], ci-après « le Client ».
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur.
3. Acceptation des conditions
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur ce site et déclare expressément les accepter sans réserve.
4. Produits
Les produits vendus par [PBP] sont destinés uniquement à un usage sur circuits fermés et ne sont pas homologués pour une utilisation sur routes ouvertes. Le Client déclare connaître les restrictions d'usage et s'engage à ne pas utiliser les produits à des fins inappropriées.
5. Commandes
Les commandes s'effectuent exclusivement via [www.parisbrestperformance.fr]. Le Client devra suivre le processus de commande en ligne et pourra vérifier le détail de sa commande et son prix total avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation définitive.
6. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et hors taxes. Le total final demandé au Client inclut les taxes applicables et les frais de livraison, le cas échéant.
7. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Le paiement peut s'effectuer par carte de crédit, PayPal, ou tout autre moyen proposé par le site.
8. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse que le Client aura indiquée lors de sa commande. Le délai de livraison indiqué lors de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
9. Garantie et responsabilité
Les produits vendus sur le site disposent, conformément aux dispositions légales, de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Toutefois, les produits modifiés ou utilisés dans des conditions inappropriées par le Client ne bénéficient d'aucune garantie.
10. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de sa commande. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine et complets.
11. Confidentialité
Les informations personnelles collectées par le Vendeur lors de toute commande du Client sont nécessaires à la gestion de la transaction et pourront être communiquées aux partenaires contractuels du Vendeur intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande.
12. Litiges
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
13. Modifications
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à ces modifications.